Déposée le 24 octobre 1979 par SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC-MOUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC-MOUSSE domicilié(e) (S.A.), 68 rue des Archives 75003 Paris. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128401.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 24 octobre 1989.
SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC-MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : NEPEX , SOLSEC , EVAMOUSSE , PLASTIMOUSSE , CM
SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC-MOUSSE - (S.A.), 68 rue des Archives 75003 Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042
Produits chimiques destinés à l'industrie;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut;substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-Percha gomme élastique, balata et succédanés et plus particulièrement caoutchouc naturel ou synthétique (notamment caoutchouc alvéolaire);feuilles, plaques et baguettes de matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler;tuyaux flexibles non métalliques Tapis, paillassons, nattes et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures.Jeux, jouets;articles de gymnastique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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